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Le Cahier des charges et ses annexes

Le cahier des charges 2009 :

• télécharger le cahier des charges 2009 (Pdf - 315 Ko)

Les annexes au cahier des charges :

• arrêté 2005-RA-116 du 27 mai 2005 fixant la limite des territoires de santé et le ressort des conférences sanitaires de la région Rhône-Alpes
  
  
• carte des zones de soins de proximité et des territoires de santé en Rhônes-Alpes
  
  
• fiche d’instruction unique des projets d’action
  
  
• construction du score EPICES
  
  
• Les Chartes du Rectorat de Lyon et de Grenoble sur les intervenants en éducation à la sexualité et à la vie.
  
  
• Points de repères sur les actions collectives d'aide directe aux aidants naturels
  
  
• Sites utiles mentionnés dans le cahier des charges
  
  
• Nom, référence des aides et listes des champs complémentaires relatifs à l'appel à projets 2009 du GRSP dans Subvention en ligne
  
  
• Critères de labellisation des actions du Plan de Préservation de l'Autonomie des Personnes Agées (P.A.P.A.)
  
  
• Guide pratique : montage et conduite d'une action d'aide aux aidants de personnes handicapées ou de soutien de personnes handicapées (CRAM novembre 2007)
  
  
• Etude : l'aide aux aidants, une approche d'évaluation de l'action (direction de l'action sociale de la CRAM Rhône-Alpes - mars 2003)